Si une enquête est toujours en cours pour comprendre les circonstances de l’explosion survenue rue Saint-Jacques à Paris, le gaz semble faire partie des pistes privilégiées. Un accident malheureusement pas isolé.
Un nouveau drame est arrivé. Une explosion est survenue rue Saint-Jacques, dans le 5eme arrondissement de Paris. L’origine du sinistre est encore inconnue. Si plusieurs témoins affirment avoir senti une odeur de gaz, une enquête est toujours en cours pour déterminer les circonstances.
Plusieurs explosions de gaz ont eu lieu ces dernières années. Le 12 janvier 2019, une forte explosion provoquée par une fuite de gaz souffle la rue de Trévise dans le 9eme arrondissement de Paris, tuant quatre personnes dont deux pompiers, en blessant 66 autres et laissant quelque 400 sinistrés. Au cours de la nuit du 8 au 9 avril 2023, une explosion a eu lieu rue de Tivoli à Marseille faisant huit victimes.
Et la même question à chaque fois : qui est responsable ? Francis Bourriaud, à la tête de Syndicalur (Conseil en changement de syndic) et ADB Conseils (Assistance aux copropriétés), explique tout d’abord que c’est la responsabilité du syndic d’assurer l’immeuble. "Mais attention, la garantie contre les explosions, les incendies … n’est pas automatique. C’est au syndic d’améliorer sa garantie".
Obligation d’entretien
Mais surtout, l’autre rôle phare du syndic est la conservation et l’entretien de l’immeuble. "Il doit passer régulièrement dans l’immeuble pour vérifier que tout est bien entretenu, alerter les copropriétaires en cas de problème et leur proposer de faire venir les professionnels adéquats". Le syndic a bien un rôle d’information en effet, car si les copropriétaires refusent de réaliser les travaux, le syndic sera dédouané en cas de problème.
Dans le cas précis d’une fuite de gaz, GRDF rappelle sur son site qu’il existe deux régimes de propriété des conduites de gaz. Soit les conduites appartiennent à l’autorité concédante, c’est à dire à la commune : il s’agit du cas le plus fréquent. Soit les conduites appartiennent à la copropriété : "c’est plus rare et cette configuration est amenée à disparaître, en effet la loi 3DS prévoit le transfert en concession de ces conduites" progressivement dans les années qui viennent. GRDF rappelle également que "l’accès aux ouvrages gaz, le non-encombrement des gaines de ventilation et, de manière plus globale, l’ensemble des aménagements généraux liés aux ouvrages gaz appartiennent à la copropriété et sont placés sous sa responsabilité quel que soit le régime de propriété des canalisations de gaz".
Dans l’exemple de la rue de Trévise que le syndic n’a pas été mis en cause concernant l’entretien de la conduite de gaz, il a été mis en examen pour avoir tardé à réparer la fuite d’un collecteur d’eaux usées. Fuite qui aurait eu une incidence sur l’affaissement du sol. Cet affaissement du sol, sous le trottoir, devant le porche de l’immeuble situé 6 rue de Trévise, a provoqué la rupture d’une canalisation de gaz, entraînant une accumulation de gaz naturel à l’origine de l’explosion.
Cet article est rédigé par Diane Lacaze pour BFM.
