Le tribunal administratif de Paris a condamné l’Etat à verser 3 000 euros et 2 000 euros aux parents de deux enfants ayant souffert de bronchiolites et d’otites à répétition en lien avec des pics de pollution en région parisienne.
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Ce sont deux jugements qui devraient intéresser les milliers de parents dont les enfants souffrent d’asthme, de bronchiolite ou encore d’otites à chaque pic de pollution de l’air.

Dans des décisions rendues vendredi 16 juin, le tribunal administratif de Paris a condamné l’Etat à indemniser des familles victimes de la pollution, a appris Le Monde. Une première. En l’espèce, l’Etat a été condamné à verser 3 000 euros et 2 000 euros aux parents de deux enfants ayant souffert de bronchiolites et d’otites à répétition au cours de leurs premières années passées en région parisienne. Le juge administratif a estimé qu’« une partie des symptômes » dont ils ont souffert a été « causée par le dépassement des seuils de pollution résultant de la faute de l’Etat », à savoir son incapacité à faire respecter les normes sanitaires.

« C’est la première fois en France, et sans doute en Europe, que la justice reconnaît un préjudice en lien avec une carence de l’Etat à garantir un air sain et qu’elle demande sa réparation », commentent Hermine Baron et François Lafforgue, les avocats des familles, qui souhaitent garder l’anonymat. Jusqu’ici, la responsabilité de l’Etat avait certes été engagée dans des dossiers similaires, notamment dans celui de la très polluée vallée de l’Arve (Haute-Savoie), mais le lien de causalité entre la faute de l’Etat et les maladies des plaignants n’avait jamais été établi.

Cet article est rédigé par Stéphane Mandard pour le journal le Monde.