La loi sur le renseignement a été adoptée mardi 9 juin après-midi en seconde lecture par le Sénat, par 251 voix contre 68.
Lors de leurs débats, les sénateurs ont apporté quelques modifications au texte, notamment sur la collecte de métadonnées ou sur les fameuses « boîtes noires », mais la moelle du texte, qui donne un cadre juridique aux services de renseignement, a été préservée.
Pas de quoi rassurer les nombreux opposants au projet de loi, qui émettent trois grandes critiques : le manque de pouvoir de (...)
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Enquête
Articles
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Après un débat focalisé sur le terrorisme, le Sénat vote largement la loi sur le renseignement
9 juin 2015, par Thémis -
AF447 - Air France et Airbus attendent les révélations des boîtes noires
3 mai 2011Après 23 mois de recherches faramineuses qui ont abouti au repêchage des boîtes noires de l’Airbus d’Air France disparu dans l’Atlantique, gouvernement, compagnie et constructeur affirment attendre sereinement les révélations des enregistreurs du vol AF447.
"Nous n’avons aucune crainte particulière même si nous ne savons pas ce que les enquêteurs vont trouver (...). Le plus dommageable serait d’ignorer l’enseignement de cet accident. Il faut connaître la vérité sur ce drame quelles qu’en soient les (...) -
Crash de la Vèze ; fautes et négligences pointées
16 mars 2012La ténacité a payé. Cinq ans et demi après le crash aérien qui a coûté la vie à leurs proches, le 19 octobre 2006, les familles des victimes, parties civiles, et leurs avocats, ont été reçus par le juge d’instruction, qui leur a notifié les conclusions du rapport final d’expertise.
Une expertise demandée de longue date et obtenue de haute lutte par les familles, qui avaient réclamé des investigations exhaustives alors même que la justice semblait initialement se diriger vers un non-lieu.
Hier, les parties (...) -
Une collision entre un Boeing d’Air Austral et un Airbus de Yemenia évitée de justesse
26 août 2010Ce qui s’est passé dimanche dans la nuit au-dessus du canal du Mozambique aurait pu être, il y a vingt ans, un drame avec cinq cents morts. En effet, deux avions de ligne gros porteurs se sont, sinon frôlés, du moins croisés à une distance inférieure aux normes de la sécurité aérienne. Heureusement, des alarmes installées depuis quelques années dans les cockpits évitent les accidents, les transforment en incidents sans conséquence immédiate mais qui sont néanmoins strictement analysés.
Le Boeing 777-200 (...) -
Procès Carlos : "un train éventré avec du sang à l’intérieur"
17 novembre 2011Vingt-huit ans après les faits, la cour d’assises spéciale de Paris a réveillé jeudi 17 novembre, à l’occasion du procès de Carlos, le souvenir "apocalyptique" de l’attentat meurtrier commis le 31 décembre 1983 dans la Drôme contre le TGV "Le Valenciennes", reliant Marseille à Paris.
"C’était l’apocalypse", témoigne Michel Richardot. Et pourtant, cet ancien directeur de la police judiciaire de la région Rhône-Alpes en a vu d’autres, des cadavres et des catastrophes. Mais, "ces images, 28 ans après, je les (...) -
La famille d’une victime du 13 novembre porte plainte contre Google, Facebook et Twitter
17 juin 2016, par ThémisNohemi Gonzalez est morte à l’âge de 23 ans dans les attentats du 13 novembre à Paris, alors qu’elle était en échange universitaire en école de design. Aujourd’hui son père, Reynaldo Gonzalez, installé en Californie, lance une action en justice contre Google, Facebook et Twitter. Il accuse ces entreprises d’avoir fourni à l’organisation Etat islamique (EI) des outils pour diffuser sa propagande et attirer de nouvelles recrues. Sa plainte a été déposée le 14 juin devant le tribunal de première instance du (...)
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AZF : Total veut encore des investigations
29 octobre 2008L’enquête judiciaire sur l’explosion de l’usine AZF a beau être bouclée et le procès fixé au 23 février, les avocats de Total tentent encore de relancer d’autres investigations, celles conduites dans le cadre de l’expertise civile et qui avaient été stoppées en avril 2007 par le juge des référés. Hier après-midi, les avocats de Grande paroisse, la filiale de Total propriétaire de l’usine, ont contesté cette décision du juge devant la cour d’appel.
Pour l’occasion, quatre des avocats de l’industriel, Me (...) -
Rio-Paris : le BEA pointe des facteurs techniques et humains
5 juillet 2012Le tragique accident du vol d’Air France Rio-Paris, qui a fait 228 morts le 1er juin 2009, a été causé par une combinaison de facteurs techniques et humains, a conclu le Bureau d’enquêtes et d’analyses (BEA) dans son rapport final dévoilé jeudi 5 juillet.
Chargé de l’enquête technique, le BEA, qui émet 41 recommandations de sécurité dont 25 nouvelles par rapport à juillet 2011, pointe du doigt à la fois des défaillances résultant de l’ergonomie de l’avion (un Airbus A330) et des actions inappropriées des (...) -
Saint Médard : le passage à niveau aménagé
16 novembre 2011Un mois après la collision tragique entre un poids lourd et un TER, qui a coûté la vie à trois personnes et fait une quarantaine de blessés (dont trois toujours dans un état critique), des travaux d’aménagement vont être engagés pour sécuriser le passage à niveau de Saint-Médard-sur-Ille. A entendre Christophe Martins, vice-président du conseil général en charge des infrastructures, cette réfection des lieux était envisagée « depuis 2010 » à la suite d’un précédent accident, sans gravité cette fois. Depuis, (...)
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Crash Rio-Paris : décision sur une éventuelle nouvelle recherche en septembre
12 juillet 2010Le secrétaire d’Etat aux Transports Dominique Bussereau a indiqué lundi qu’il prendrait une décision à partir de septembre sur une éventuelle nouvelle phase de recherches pour tenter d’expliquer les circonstances de l’accident du vol AF447 entre Rio et Paris.
"J’aurai début septembre des éléments du Bureau enquêtes-analyses (BEA) qui me permettront de proposer une éventuelle reprise des recherches", a déclaré M. Bussereau, qui installait lundi le comité d’information des familles des victimes du crash (...)
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